Les Papiers
Loi
Règlements
Dossiers
-Reglements génerauxEnduroquebec clic
-Guide organisateur de compétition clic
-Projet Loi Sécurité des sports clic
-Regles Compétition enduroquebec clic
- Règlements généraux du club Enduro Québec
- Loi sur les véhicules hors-route - Quebec-
- Loi sur les véhicules hors-routes - Canada -
- La pratique des véhicules hors-route et la Sécurité (Québec)
- La pratique des véhicules hors-route sans compromette la santé des québécois(Québec)
- Tous les mémoires déposés aux consultations publiques de l'été 2005.
- Le RAPPORT déposé suite aux consultation publique sur les véhicules hors-route de l'été 2005.
- Le protecteur du citoyen intervient sur la question des véhicules hors route. (03-2006)
- Quatres mémoires (moto) déposés aux consultation publique (2005)-1- 2 - 3 - 4
La Table de Concertation Régionale sur les VHR ( Région de Québec )
TCR..... LE SUIVI.
-Compte-Rendu de la quatrième réunion 20 juin 2008
-Compte-Rendu de la troisième réunion 29 novembre 2007
-Compte-Rendu de la deuxième réunion, Juin 2007
-Compte-Rendu de la première réunion, 31 janvier 2007.
- Description, Rôle et Mandat de la table.